Déposée le 27 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSERVERIE PERIGOURDINE DU PACIFIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MUTULAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-14 du 5 avril 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSERVERIE PERIGOURDINE DU PACIFIQUE domicilié(e) Base de Nouville, Avenue James Cook, B.P. 4191,98800 NOUMEA - 98800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 078 816 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52, RUE DE MONCEAU,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque MUTULAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150566.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONSERVERIE PERIGOURDINE DU PACIFIQUE SARL - Base de Nouville, Avenue James Cook, B.P. 4191,98800 NOUMEA - 98800 - France - SIREN 078816
BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52, RUE DE MONCEAU,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-48
Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; œufs ; lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves ; pickles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices ; glace ; plats cuisinés. Produits agricoles, horticoles et forestiers, ni préparés, ni transformés ; graines [semences]. Fruits et légumes frais ; substances alimentaires pour les animaux ; malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MUTULAR"
